Refus par le Conseil municipal de Riboux de l'érection d'une succursale (1866)
Contenu
Titre
Refus par le Conseil municipal de Riboux de l'érection d'une succursale (1866)
Titre alternatif
Mairie de Riboux - Arrondissement de Toulon
Type
Délibération
Description
Le Conseil Municipal de Riboux rejette à 5 voix contre 4 l'érection d'une succursale
Auteur
Conseil Municipal de Riboux
Date
12 août 1866
Format
Feuillet papier - 19 x 28,3 cm - 4 pages dont 2 manuscrites
Détenteur des droits
Archives diocésaines de Fréjus-Toulon
cote
FR AEC 83 / 2F 35
Licence
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification
CC BY-NC-ND
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