Vente de la future église paroissiale en bien national (1797)
Contenu
Titre
Vente de la future église paroissiale en bien national (1797)
Titre alternatif
Archives du Var - Vente des biens nationaux - Contrat n° 916
Type
Note
Sujet
Biens nationaux
Description
Copie du contrat de vente de la chapelle et du cloitre de La Celle en bien national
Date
28 mars 1797
Format
Feuillet papier - 1 page
Détenteur des droits
Archives diocésaines de Fréjus-Toulon
cote
FR AEC 83 / 2F 015
Licence
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification
CC BY-NC-ND
CC BY-NC-ND
note
Photocopie d'original perdu